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MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATIONS


1. INFORMATIONS GENERALES
Le site Internet  « www.hotel-bagnoles.com » ci-après désigné le « SITE », est proposé par la société 


SODEBA – SOCIETE D’EXPLOITATION L’HOTEL BAGNOLES, 
sas au capital de 540 000 euros 
Siège social : 37 Rue Molitor – 75016 Paris
SIREN 479209132 RCS Paris   N°TVA Intracommunautaire : FR11479209132, Code APE 5510Z
Service commercial/client : N° de tél : 02.33.38.44.44 et mail : reservation@hotel-bagnoles.com


 qui en assure la diffusion, ci-après désignée la « SOCIETE EMERAUDE».


Le Responsable de publication de la société est Madame Marie-Pierre LANDOWSKI en sa qualité de Présidente de la SOCIETE EMERAUDE.
La société OVH - 2 Rue Kellermann - 59100 Roubaix assure son hébergement.


La SOCIETE EMERAUDE exploite une activité réglementée et est soumise en ce sens notamment à arrêté ministériel.


2. PROPRIETE INTELECTUELLE
Le présent SITE et l’ensemble de son contenu, notamment mais non exclusivement les textes, les marques, les logos, les graphismes, les vidéos, les extraits audio, les photographies, la mise en page et autres signes distinctifs sont la propriété de la SOCIETE EMERAUDE ou de tiers lui ayant concédé une licence ou un droit d’utilisation en ce sens.


Cet ensemble est protégé par des droits de propriété intellectuelle conformément au code de la propriété intellectuelle. Toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable consentie par la SOCIETE EMERAUDE. Cette interdiction vaut quel que soit le support, le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification et quelle qu’en soit la durée.


3. UILISATION DU SITE
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4 DONNEES PERSONNELLES
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